Le droit et la culture ne sont pas des domaines distincts. Ils ont de nombreuses connexions et  s'influencent réciproquement. Écrire le droit relève d'une compétence qui ne peut être enseignée de manière purement théorique. Les juristes doivent prendre le temps de lire de la littérature.

Droit & littérature : acceptions de l'esperluète

Le thème des rapports entre la culture et (&) le droit a été récemment une source d'inspiration pour plusieurs auteurs. Deux ouvrages inspirent particulièrement ces quelques réflexions: Droit & littérature et Recht & litteratuur. Ils procèdent de la même démarche; ils ont été suggérés par les mêmes maîtres d'œuvre; leur contenu est toutefois différent. Le propos: demander à des juristes de renom de suggérer un (le) livre «qu'il faut avoir lu», quand on est juriste. Comme il s'agit d'un partage de coups de cœur, il n'y a rien à redire à la démarche. Elle s'avère même passionnante.

- le droit de la littérature. Il est ici question de la manière dont la réglementation juridique saisit le processus de création, pour le protéger (droit d'auteur, liberté d'expression) ou le condamner (censure, mise à l'index ...), mais aussi pour offrir à ses acteurs un statut ou un cadre, public ou privé, de nature à permettre l'activité créatrice et à assurer son financement;

- le droit comme littérature. Il s'agit d'appliquer au droit les méthodes de l'analyse littéraire (herméneutique, rhétorique, stylistique ...);

- le droit par la littérature. La question est, dans ce  cas, la mise en question, ou l'enrichissement, du droit par l'œuvre de fiction ou de création. Il peut s'agir de faire avancer la pensée juridique par le récit d'une fiction, contestataire par exemple, ou de le conforter au contraire, en glorifiant le système en place et les valeurs dominantes. L'œuvre de fiction permet aussi au juriste de donner du corps, de la chair, et parfois des sentiments, à un système de pensée – la pensée juridique – qui, à tout moment, risque, s'il n'y prend garde, de l'enfermer dans une abstraction technique;

- le droit dans la littérature. Que ce soit pour s'en moquer, s'en distancier, le questionner, le contester, le conforter ou le raconter, la littérature a souvent trouvé dans le droit une source d'inspiration.

On peut, à mon avis, imaginer d'autres associations encore. J'en mentionnerai trois.

On ne peut passer sous silence la question d'un droit à la culture. La Constitution belge reconnaît, en son article 23 (al. 3, 5°), "le droit à l'épanouissement culturel". Et l'article 15 du Pacte international O.N.U. relatif aux droits économiques, sociaux et culturels affirme pour chacun "le droit de participer à la vie culturelle". Comment articuler aujourd'hui la vision protectrice du droit d'auteur (du copyright) avec la possibilité d'un libre accès par internet à une multitude de sources légales ou illégales de téléchargement ? Mais aussi: quels sont les moyens mis en œuvre pour rendre ces vœux effectifs ?

Une manière particulièrement originale d'envisager les rapports entre la littérature et le droit est celle de la transposition, du raisonnement que l'on pourrait dire «en miroir». Le dialogue entre le droit et la littérature consiste alors à offrir au chercheur des clés de lecture nouvelles, inhabituelles ou inattendues, pour décrypter tantôt le droit, tantôt la littérature. Mon collègue, Nicolas Thirion, explore avec talent cette  voie¹.

À quand enfin une anthologie sur les juristes dans la littérature? On oublie parfois que Montesquieu n'a pas écrit que l'Esprit des lois, mais aussi Les lettres persanes. N'ignore-t-on pas souvent que Goethe, Charles Perrault, Jules Verne, Prosper Mérimée, par exemple, étaient des juristes? Et, plus récemment, on a parfois un peu de peine à se dire que le sulfureux et provocateur Guillaume Dustan était juge administratif. Je ne suis bien sûr pas exhaustif dans ma recension des juristes écrivains.

La littérature, nourriture indispensable

Il n'est pas trop tard, mais il est temps, de reconnaître, comme le souhaitait Thomas d'Aquin, "la nécessité du plaisant repos", et notamment celui de lire? En ces temps où l'hyperactivité et l'efficacité immédiate sont vénérées, mais aussi parfois subies, ne faudrait-il pas reconnaître des vertus au farniente et à l'oisiveté, à la puissance, créatrice ou simplement constituante, de moments qui ne soient asservis à aucune finalité ? Comme celui de lire.

La littérature est le miroir de la vie. Le droit, tel qu'il est enseigné à l'université, serait-il à ce point étranger à la vie qu'aucune place ne soit plus accordée à la littérature dans le cursus des études ? Je ne puis que me réjouir de lire, sous la plume de François Jongen et de Koen Lemmens – un francophone et un néerlandophone – ceci: "il est surprenant que les études universitaires de droit n'accordent pas plus d'importance à la littérature. Il fut un temps, pas si lointain, où, même en Belgique, les étudiants en droit recevaient d'abord une formation large et générale. On en est loin aujourd'hui. Dès le début de leurs études, les jeunes étudiants en droit doivent traiter des matières techniques très spécialisées" (Droit & Littérature, p. 10).

La littérature, pour apprendre à écrire le droit - Le droit, pour apprendre à écrire

Écrire le droit. Des cours figurent aujourd'hui, dans le cursus des études, pour se former à l'écrit en droit. Mais avec quel matériau? A-t-on réfléchi à cette question comme il fallait?

"Le droit n'apprend pas à écrire, mais à ne jamais accepter quelque écrit que ce soit sans en avoir vérifié la source²" . Charles Dantzig est très sévère quand il dit que "le droit n'apprend pas à écrire". Il n'en a pas toujours été ainsi. On a beaucoup vanté notamment les qualités littéraires du Code civil de 1804. Tout y était, a-t-on dit : la concision, la précision, la fluidité, la lisibilité³. On peut même le déclamer, paraît-il. Stendhal a dit dans une lettre à Balzac en 1840, qu'en écrivant la Chartreuse de Parme, il lisait tous les matins deux ou trois pages du Code civil "afin d'être toujours naturel". La langue du droit a donc été, à une époque, un modèle pour les auteurs.

Quels sont les modèles aujourd'hui ? Le personnel de la Région wallonne compte dorénavant deux experts en lisibilité, chargés d'accompagner le pouvoir régional dans la rédaction des écrits officiels ...

Il s'agit donc de réapprendre à écrire le droit. Les plus mauvais exemples figurent, en droit belge, dans les textes législatifs et réglementaires. Certains arrêts, certains pourvois en cassation, mériteraient par contre d'être étudiés en dehors des facultés de droit, pour la rigueur des termes choisis et l'articulation de la pensée qui s'y exprime.

Il y a peu de temps, une de mes assistantes me faisait part (quel bonheur!) de son souci du bon usage de la conjonction et de la virgule. Le soir même, je relisais ceci (dans ce qui est devenu, depuis qu'il m'a été offert, comme un livre de chevet):

Deux phrases de Stendhal montrent l'inutilité presque universelle des conjonctions de coordination: "Il comprit que le chirurgien était plus fier de sa croix que le marquis de son cordon bleu. Le père du marquis était un grand seigneur" (Le Rouge et le Noir). La notion de conséquence est incluse dans le sens. Il est inutile d'écrire «en effet» ou même une pseudo-conjonction comme «c'est que».
(Dantzig, Ch., Dictionnaire égoïste de la littérature française, Grasset, 2005, p. 203).

 Xavier Parent
Mai  2009