Le cheval, entre lois et passions
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Mais les conséquences peuvent être plus graves encore, conduisant à des litiges ou des fraudes, ayant des effets sur la santé humaine. L'exemple de la puce d'identification est particulièrement éclairant.  Tout équidé en Europe doit être identifié à l'aide d'une puce qui doit être posée par un identificateur agréé par l'Etat membre. Cette puce précise, entre autres choses, de manière irréversible, si l'animal est destiné ou non à la boucherie, ce qui implique par exemple qu'il peut ou non recevoir certains traitements médicamenteux. La Belgique a décidé que seul un vétérinaire peut poser les puces d'identification, contrairement aux Pays-Bas, où aucune qualification particulière n'est exigée. Cette simple divergence a donné lieu à un véritable trafic de chevaux de commerce. On a constaté en effet que des marchands qui n'arrivaient pas à vendre des chevaux exclus de la chaîne alimentaire les emmenaient aux Pays-Bas où l'identificateur, n'étant pas vétérinaire, ne vérifiait pas que l'animal disposait déjà d'une puce, et les faisait ainsi entrer dans la filière alimentaire.

L'Union Européenne a tardé à s'intéresser aux chevaux, et ce n'est finalement que par le biais de l'agriculture qu'elle a commencé à légiférer. Jusqu'il y a peu, la majorité des réglementations applicables au domaine équin était empruntées au domaine bovin et peu adaptées aux équidés, voire totalement inapplicables, comme les règlementations concernant le transport des animaux. Si les vaches peuvent voyager ensemble mais couchées, les chevaux, quant à eux doivent voyager debout et séparés les uns des autres.

Il faudra attendre 2008 pour qu'une réelle tentative d'harmonisation communautaire des règles nationales spécifiques au domaine équin voie le jour. Il s'agit du règlement relatif aux méthodes d'identification des équidés, ces puces dont nous avons parlé plus haut. L'Union Européenne prend conscience petit à petit de l'inapplicabilité, voire dans certains cas de la dangerosité, de règles non spécifiques. Les vétérinaires et éleveurs insistent donc pour que des études de terrain soient menées pour que le législateur comprenne comment fonctionne chaque type d'animaux et adapte les règles de manière adéquate.

Par ailleurs, il faut bien constater qu'une partie importante du milieu équestre professionnel et amateur ignore – volontairement ou non – la législation en vigueur. Certains des chevaux de sport ou de loisirs restent dans la chaîne alimentaire et sont donc soumis à des règles sanitaires strictes. Or on constate que les propriétaires leur administrent quelquefois des produits pharmaceutiques non autorisés, qui peuvent représenter un réel danger pour la santé des humains qui en consommeront la viande.  Le non-respect de la visite vétérinaire obligatoire avant tout voyage intracommunautaire peut avoir également des conséquences sanitaires graves, car l'animal peut ainsi propager des maladies aux autres chevaux avec lesquels il serait en contact, mais aussi quelquefois à d'autres espèces animales destinées à la boucherie.  Le territoire européen échappe pour le moment à la plupart des maladies contagieuses et dangereuses. Il est impératif de préserver cet état sanitaire.

Si les contrôles sont indispensables, la sensibilisation et l'information des personnes l'est tout autant. Les autorités compétentes devraient faire un réel effort de communication, et publier des synthèses de textes de lois sur les sites internet des différentes autorités sportives, régionales ou nationales, dans les manèges et institutions équestres... Il y a, par exemple, une circulaire de l'Agence Fédérale pour la Sécurité de la Chaîne Alimentaire, dont une partie importante de ses propres membres n'a pas même connaissance. Comment peut-on espérer qu'un particulier respecte une règle que même le représentant de l'autorité compétente ignore ?!

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On le voit, les rapports que les hommes entretiennent avec les chevaux sont la plupart du temps empreints de sentiments particuliers. Les cavaliers parlent fréquemment de passion. La maltraitance est donc rare. L'indispensable harmonisation et adaptation des différentes règlementations européennes est actuellement en cours. On peut donc espérer que dans un avenir relativement proche, le cheval et l'humain seront correctement protégés par la loi.

Le cas particulier des chevaux olympiques montre combien les hommes peuvent protéger, soigner, bichonner des animaux qu'ils aiment, mais qui représentent aussi des sommes impressionnantes et surtout portent bien haut l'étendard de la Belgique dans les concours internationaux. 

 

Laureen Poncelet
Février 2011

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Laureen Poncelet est doctorante au département de Science politique, Unité d'Études européennes. Ses recherches portent sur le système de contrôle de la circulation intra communautaire et extra communautaire des équidés.
 
 
 

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