Responsabilité
L'Université de Liège souhaite, par le biais du Site « Culture » promouvoir la culture ainsi que publier des informations scientifiques sous une
forme vulgarisée visant à les rendre accessibles à un large public.
Elle
ne peut, dans cette optique, garantir l'exhaustivité des informations
fournies. Il est par ailleurs possible que lesdites informations contiennent
des fautes de frappe, des erreurs techniques et autres inexactitudes pour
lesquelles l'Université ne pourrait être tenue responsable.
Le contenu
des sites Internet repris en liens hypertextes par le site Culture n'engage
pas la responsabilité de l'Université de Liège. Elle s'engage toutefois à
retirer dans les plus brefs délais le lien hypertexte vers un site dont elle
apprendrait que le contenu est illégal.
L'Université de Liège ne peut être tenue responsable des
dommages, quelle qu'en soit la nature, qui découleraient de l'usage du site
"Culture" par l'utilisateur (exemple: virus, fichiers endommagés, perte de
programmes ou autres données, etc.).
L'Université de Liège ne peut être
tenue responsable des interruptions de transmission ou autres problèmes
techniques affectant le réseau internet.
L'Université de Liège se réserve
le droit de modifier ou de mettre à jour à tout moment les informations
contenues dans ce site ainsi que les présentes mentions légales et ce sans
notification préalable.
Propriété Intellectuelle
Tous les éléments composant le site "Culture" sont la
propriété de l'Université, qui est également titulaire des droits d'auteur,
droits voisins et droits sur les bases de données, à titre de cessionnaire ou de
producteur (d'œuvres audiovisuelles, d'œuvres audio et de bases de
données).
Il faut entendre par éléments du site "Culture" notamment
les photographies, les articles et autres textes, les dessins, les logos, les
bandes-sons, les films et animations, le layout, glossaire,
etc.
L'Université interdit à tout utilisateur toute reproduction dans un
but commercial, communication dans un but commercial, modification d'un ou
plusieurs éléments du site sur tout type de support sans son autorisation écrite
expresse, à l'exception des reproductions réalisées dans un but d'enseignement
ou de recherche et autres exceptions légales définies dans la loi du 30 juin
1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins. Dans le cadre de ces
exceptions, les utilisateurs doivent cependant mentionner l'origine des éléments
qu'ils reproduisent (à savoir, l'adresse du site "http://culture.ulg.ac.be",
la dénomination "Université de Liège", le nom de l'auteur s'il est mentionné sur le site, le titre
éventuel de l'élément reproduit) et doivent respecter les droits moraux de
l'auteur, ou des auteurs concernés, que l'Université de Liège entend faire
respecter.
L'Université de Liège autorise l'utilisateur à créer un
lien hypertexte vers le site "Culture" dès lors que le site établissant ce
lien ne poursuit aucun but commercial lié à la création de ce lien, qu'il ne
recourt point aux techniques de "framing" et d'"inlining" et qu'il ne contient
aucun propos diffamatoire ni autre contenu illégal.
Droit à l'image
Les personnes représentées et identifiables sur le site "Culture" ont autorisé l'Université à reproduire leur image sur le site. Toute utilisation ou reproduction de l'image d'une personne représentée sur ce site et identifiable est interdite sauf à obtenir de la part de cette personne une autorisation écrite expresse.
Vie privée
Le site "Culture" utilise des "cookies" dans le seul but de collecter des informations relatives à l'utilisation du site. Les informations collectées ne sont pas des informations identifiant l'utilisateur personnellement. Il s'agit plutôt d'informations techniques basiques relatives à l'ordinateur utilisé et à sa connexion avec le réseau internet.
Droit applicable et juridiction compétente
Toute utilisation du site "Culture" est soumise au droit
belge.
Tout litige relatif à l'utilisation du site "Culture" ou à son
contenu relève de la compétence exclusive des Tribunaux de Liège.